Déposée le 24 octobre 2012 par madame Gervais Betty
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOPHIRA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est madame Gervais Betty domicilié(e) 14 Promenade Francois Rabelais - 77186 - NOISIEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Gervais Betty domicilié(e) 14 Promenade Francois Rabelais - 77186 - NOISIEL - France.
La marque BIOPHIRA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; salons de beauté.
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